Mesures contre la pollution de l’air

Compte tenu des prévisions de pollution de l’air dans le bassin d’air Lyonnais/Nord-Isère, et en raison de la canicule en cours qui a nécessité que le préfet de l’Isère active le niveau 3 du plan canicule, la procédure préfectorale d’alerte de niveau N1 pollution de l’air est activée depuis le 24 juin 2019.

Mesures relatives au secteur du transport
• Un abaissement temporaire de la vitesse de 20 km/h est instauré, pour tous les véhicules àmoteur, sur tous les axes routiers du bassin d’air lyonnais / nord Isère où la vitesse maximale autorisée est habituellement supérieure ou égale à 90 km/h. Les axes sur lesquels la vitesse autorisée est égale à 80 km/h sont limités à 70 km/h.
• Les compétitions mécaniques sont interdites.

Mesures relatives au secteur résidentiel
• L’utilisation du bois et de ses dérivés comme chauffage individuel d’appoint ou d’agrément est interdit.
• La pratique du brûlage des déchets est totalement interdite : les éventuelles dérogations sont suspendues.
• La température de chauffage des bâtiments doit être maîtrisée et réduite, en moyenne volumique, à 18 °C.
Les travaux d’entretien ou de nettoyage avec des outils non électriques ou avec des produits à base de solvants organiques (white-spirit, peinture, vernis) doivent être reporter à la fin de l’épisode de pollution. La mesure s’applique dans les espaces verts et jardins publics, mais également dans les lieux privés.

Mesures relatives au secteur agricole
• La pratique de l’écobuage est interdite sur le (ou les) bassin(s) d’air concerné(s) par l’épisode de pollution atmosphérique. Les éventuelles dérogations sont suspendues.
• Le brûlage des sous-produits agricoles et forestiers est interdite sur le (ou les) bassin(s) d’air concerné(s) par l’épisode de pollution atmosphérique. Les éventuelles dérogations sont suspendues.

Mesures relatives au secteur industriel
• Les exploitants procèdent à une sensibilisation du personnel et observent une vigilance accrue sur le fonctionnement des installations (paramètres de fonctionnement, stabilisation des charges, bon fonctionnement des systèmes de traitement, etc.) et sur l’application des bonnes pratiques.
• Les prescriptions particulières prévues dans les autorisations d’exploitation des ICPE en cas d’alerte à la pollution de niveau 1 sont activées, sans délai, par les exploitants concernés.
• Toute unité de production équipée de systèmes de dépollution renforcés doit en activer le fonctionnement pendant la durée de l’épisode de pollution.
• Tout établissement non ICPE émetteur de particules fines, de NOx, ou de COV doit modifier son activité et mettre en oeuvre toute mesure appropriée pour réduire ses émissions. Ainsi, les opérations émettrices de COV doivent être reportées à la fin de l’épisode : travaux de maintenance, dégazage d’une installation, chargement ou déchargement de produits émettant des composés organiques volatils en l’absence de dispositif de récupération des vapeurs, etc.
De même les opérations émettrices de particules ou d’oxydes d’azote (manipulation des déchets, broyage, transfert de matériaux, etc.) en l’absence de dispositif de traitement adéquat doivent être reportées à la fin de l’épisode.
• L’utilisation de groupes électrogènes, pendant la durée de l’épisode de pollution, n’est autorisée que pour satisfaire l’alimentation électrique d’intérêts essentiels, notamment de sécurité.
• Tout établissement équipé d’installation de combustion pouvant fonctionner avec plusieurs types de combustible devra utiliser le combustible le moins émissif.
• L’usage des engins de manutention thermiques devra être limité au profit des engins électriques pour les établissements équipés des deux types d’engin.

Mesures relatives au secteur des chantiers BTP et carrières
• Toute entreprise dont l’activité sur les chantiers est génératrice de poussières doit la réduire. Le maintien de l’activité est conditionnée à la mise en place de mesures compensatoires efficaces (arrosage, etc.).
• L’utilisation de groupes électrogènes, pendant la durée de l’épisode de pollution, n’est autorisée que pour satisfaire l’alimentation électrique d’intérêts essentiels, notamment de sécurité.

Mesures relatives aux spectacles pyrotechniques
• Les feux d’artifice sont interdits dans le bassin d’air concerné par l’épisode de pollution
atmosphérique durant l’épisode de pollution.

Par ailleurs, afin de protéger la population des effets du pic de pollution, le préfet de l’Isère formule les recommandations suivantes :

• Éloignez vous des grands axes routiers aux périodes de pointes ;
• Éloignez vos enfants de la pollution automobile ;
• Limitez les sorties durant l’après-midi (13h-20h)
• Limitez les activités physiques et sportives intenses (dont les compétitions) en plein air, celles à l’intérieur peuvent être maintenues ;
• En cas de symptômes ou d’inquiétudes, prenez conseil auprès de votre pharmacien ou de votre médecin

Mesures contre la pollution de l’air